Protocole sanitaire applicable aux ACM

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Rentrée 2021/2022 :
le protocole sanitaire et la foire aux questions des ACM

Le ministère a diffusé ce mercredi en fin de journée le nouveau protocole sanitaire applicable aux accueils collectifs de mineurs sans hébergement, la FAQ actualisée, ainsi que la stratégie de gestion des cas de Covid-19. Ces documents apportent notamment des précisions sur l’application du passe sanitaire en ACM.

Protocole sanitaire : Foire aux questions des ACM

La nouvelle version de la foire aux questions aborde les points suivants :

1. Les accueils collectifs peuvent-ils recevoir des mineurs ?
2. Quel est le cadre sanitaire applicable aux accueils ?
3. Quelles sont les règles applicables à la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, La Réunion, Mayotte, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon ?
4. En quoi consiste le passe sanitaire ?
5. Les mineurs reçus dans les ACM sont-ils soumis au passe sanitaire ?
6. Les encadrants doivent-ils présenter le passe sanitaire pour exercer leurs fonctions dans les ACM ?
7. Le passe sanitaire s’applique t-il aux encadrants et aux mineurs lors des sorties ?
8. Le passe sanitaire s’applique t-il aux ACM se déroulant dans un établissement dont l’accès est en principe soumis à sa présentation ?
9. Dans quels établissements, lieux, services et évènements le passe sanitaire est-il requis ?
10. Le passe sanitaire est-il requis pour accéder aux ACM ?
11. Le passe sanitaire s’applique-t-il dans les restaurants collectifs (cantines scolaires, restaurants administratifs) ?
12. Les activités doivent-elles être uniquement organisées en plein air ?
13. Dans quels locaux sont organisées ces activités ?
14. Des sorties peuvent-elles être organisées dans le cadre des accueils autorisés à fonctionner ?
15. Lorsque l’accueil est permis, les mineurs peuvent-ils s’y rendre seuls ?
16. Existe-t-il des motifs de dérogation à l’obligation de port du masque ?
17. Les activités au sein des accueils doivent-elles être organisées par groupes ?
18. Existe-t-il des règles spécifiques pour la restauration ?
19. Quelles sont les règles applicables aux déplacements de mineurs ?
20. Quelles sont les règles à appliquer en cas de survenue d’un cas confirmé au sein de l’ACM ?

> Cliquez ici pour télécharger le protocole sanitaire des accueils collectifs de mineurs sans hébergement du 7 septembre 2021.

> Cliquez ici pour télécharger les 4 scénarios de protocole sanitaire des accueils collectifs de mineurs.

> Cliquez ici pour télécharger la foire aux questions des accueils collectifs de mineurs du 7 septembre 2021.