Informations Métropole NCA

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Recueil des Actes Administratifs

Veuillez trouver ci-joint le lien vous permettant d’accéder au Recueil des Actes Administratifs de la Métropole Nice Côte d’Azur pour le mois de mars 2018

03-2018-1

Conformément à l’article R 5211-41 du code général des collectivités territoriales, le public devra être informé de la mise à disposition du recueil au siège de NCA et sur le site internet de la Métropole

Veuillez trouver ci-joint le lien vous permettant d’accéder au Recueil des Actes Administratifs de la Métropole Nice Côte d’Azur pour le mois de 01-2018-2

01-2018-2

Veuillez trouver ci-joint le lien vous permettant d’accéder au Recueil des Actes Administratifs de la Métropole Nice Côte d’Azur pour le mois de 12-2017-1

12-2017-1
Veuillez trouver ci-joint le lien vous permettant d’accéder au Recueil des Actes Administratifs de la Métropole Nice Côte d’Azur pour le mois de 11-2017-2

11-2017-2

Recueil des Actes Administratifs de la Métropole Nice Côte d’Azur pour le mois de 10-2017-1

10-2017-1

Recueil des Actes Administratifs de la Métropole Nice Côte d’Azur pour le mois de 09-2017-1

09-2017-1

Date de publication le 19 septembre 2017

08-2017-1


Allo Mairies – 3906

Contactez Allo Mairies pour toutes vos questions concernant la propreté, l’éclairage, les déchets, la voirie, l’assainissement.

Informations complémentaires

Site de la métropole Nice Côte d’Azur

Informations Métropole

En vertu de l’article R5211-41 du CGCT-alinéa 2, le recueil des actes administratifs de la Métropole Nice Côte d’Azur est disponible en mairie.

  • 2017

– Juillet 2017

– Juin 2017

– Mai 2017

– Avril 2017

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