Conseil municipal du 10 mars 2021

0
1001
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra mercredi 10 mars 2021 à 9h00 dans Salle Saint Jean-Baptiste.

Afin que le Conseil municipal se déroule dans le respect des prescriptions sanitaires nécessaires, le législateur et le Gouvernement ont mis en place différentes mesures et facultés, en particulier :

  • le respect d’une superficie de 4m² minimum par personne présente,
  • le quorum est atteint lorsque le tiers des membres du Conseil municipal est présent,
  • chaque conseiller municipal peut être porteur de deux pouvoirs,
  • il est préconisé de porter un masque individuel, de se laver régulièrement les mains avec une solution hydroalcoolique et d’utiliser un stylo personnel (lesquels seront remis en séance),
  • la possibilité de décider du huis-clos (article L.2121-18 du CGCT).

LAISSER UN COMMENTAIRE

Please enter your comment!
Please enter your name here